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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES ARVI
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LA-MOD'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA-MOD'
CHAUSSURES ARVI S.A.

Numéro de dépôt :
94544911
Date de dépôt :
08/11/1994
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
08/11/2004

Présentation de la marque LA-MOD'

Déposée le 8 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES ARVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LA-MOD' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES ARVI domicilié(e) 5 rue du Tramway, 85500 LES HERBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUSSURES ARVI SA - France.

La marque LA-MOD' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544911.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA-MOD' est expirée depuis le 8 novembre 2004.

CHAUSSURES ARVI a également déposé les autres marques suivantes : SUPER AS , A 1 ER , B BERTILLE , PADIPADA , FRANCE-ELYSEES , ARVI , FRIPOU , CICAB , FRIPOU , BERTILLE B.


CHAUSSURES ARVI S.A. - 5 rue du Tramway, 85500 LES HERBIERS - France


CHAUSSURES ARVI SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Chaussures